LES EQUIPES DU ROSAIRE Association déclarée (loi 1901)
Numéro de dépôt :
3309932
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2014
Présentation de la marque LES EQUIPES DU ROSAIRE
Déposée le 26 août 2004 par l'association loi 1901 LES EQUIPES DU ROSAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES EQUIPES DU ROSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 LES EQUIPES DU ROSAIRE domicilié(e) 222 Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 150 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque LES EQUIPES DU ROSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EQUIPES DU ROSAIRE est expirée depuis le 26 août 2014.
LES EQUIPES DU ROSAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES EQUIPES DU ROSAIRE
LES EQUIPES DU ROSAIRE Association déclarée (loi 1901) - 222 Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 313150096
CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Enseignement ; enseignement religieux ; éducation religieuse ; organisation et conduite de congrès, conférences, colloques, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but éducatif ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de réunions religieuses.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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